La richesse des juges

13 octobre 2021

Des hausses de 21,8 % à 47,8 %

La Loi sur les tribunaux judiciaires prévoit la formation d’un Comité de la rémunération des juges chargé d’évaluer tous les quatre ans le salaire que devrait recevoir la profession juridique.

La composition du comité est décidée par des regroupements de juges (appelées ‘conférences’) de chacune des instances juridiques concernés. La liste qu’ils dressent est ensuite entérinée par le gouvernement.

En mars 2021, le Conseil des ministres les nommait et en profitait pour hausser de 40 % la rémunération de son nouveau président, l’avocat Pierre Laplante, en comparaison avec celle de son prédécesseur. Le ton était donné.

En plus de ce dernier, le comité est composé de l’avocat Raymond Clair, de l’avocat George-R. Hendy, de Bernard Turgeon (ancien sous-ministre et détenteur d’un doctorat en économique), et d’Huguette St-Louis (ex-juge de la Cour du Québec).

En somme, à l’exclusion d’un économiste, les conférences de juges ont pris soin de nommer des personnes qui sont, à des degrés divers, en conflit d’intérêts.

Les contribuables, qui paient la note, n’y sont pas représentés.

On ne sera donc pas surpris d’apprendre que le comité recommande des hausses substantielles de rémunération.

À la Cour du Québec, les salaires annuels passeraient de 254 518 $ à 310 000 $ (+ 21,8 %).

À la Cour municipale de Montréal, Québec et Laval, ils passeraient de 216 849 $ à 310 000 $ (+ 42,9 %).

Quant aux juges de paix magistrats, leurs salaires annuels passeraient de 144 960 $ à 217 000 $ (+ 48,7 %).

Alors que des milliers d’entrepreneurs — propriétaires de restaurants, de bars, de salles de conditionnement physique, de salons de coiffure, etc.— ont été appauvris par la pandémie, que des centaines de milliers de personnes ont été contraintes de changer de métier en raison de la fermeture prolongée de l’entreprise pour laquelle ils travaillaient, voilà qu’on propose d’enrichir considérablement la profession juridique.

Une profession juridique déjà coupée du peuple

Une caste sociale privilégiée

Selon le recensement canadien de 2016, la ligne de démarcation qui sépare le club du ‘1 %’ du reste de la population québécoise, c’est un revenu annuel de 190 000 $.

En définitive, la suggestion du Comité de la rémunération des juges ferait basculer tous les juges du Québec dans ce club de privilégiés.

Avec l’armée, les policiers et les gardiens de prison, les tribunaux font partie des pouvoirs répressifs de l’État. Mais contrairement aux premiers, le système judiciaire dispose d’une indépendance relative qui se justifie par la mission qu’il s’est donnée d’être le rempart paternaliste contre les dérives autoritaires de l’État.

L’inaccessibilité économique

Déjà, le système judiciaire souffre d’un grave problème d’accessibilité économique; la très grande majorité des citoyens n’ont pas les moyens d’intenter une poursuite ou de subir un procès.

Dans les causes civiles, tout l’appareil juridique est essentiellement au service du 1 %.

Pour 99 % des citoyens, intenter des recours juridiques n’est une solution envisageable que lorsque le préjudice subi est tel qu’il est substantiellement au-delà des frais d’avocat que pourrait entrainer un procès. Mais pour le 1 %, c’est un moyen d’assurer sa suprématie sociale et son impunité face aux simples citoyens.

L’inégalité des citoyens face à la loi

Beaucoup de Canadiens ont trouvé injuste qu’une riche citoyenne chinoise en attente de son extradition vers les États-Unis ait été ‘incarcérée’ dans sa riche résidence de Vancouver.

En réalité, toutes les personnes fortunées peuvent se prévaloir de ce privilège et écouler leur peine d’emprisonnement dans leur luxueuse villa, entourées de toutes les commodités, et même y donner des réceptions.

Parce qu’au Canada, il y a une justice pour les riches et une justice pour les pauvres. Pourtant, dans un pays démocratique, tous les citoyens devraient être égaux devant la loi.

L’inégalité des citoyens face à loi n’est inscrite dans aucune loi; c’est le résultat d’une jurisprudence créée par une magistrature coupée du ‘vrai monde’ et plus sensible aux inconvénients de l’emprisonnement pour des gens de la même condition sociale qu’eux.

Les juges, valets de la colonisation anglaise du Québec

Selon le recensement de 2016, sur 8 066 560 de Québécois, 4 032 640 étaient unilingues français. En somme, c’est un Québécois sur deux.

Quand la juge en chef de la Cour du Québec entreprend sa croisade pour obliger la connaissance de l’anglais comme condition à l’accession à la magistrature au Québec — alors que jamais un juge unilingue anglais n’a été empêché de faire carrière au Canada — elle est le valet de la colonisation anglaise du Québec.

D’autre part, quand une juge anglophone rend son jugement en anglais dans une cause entièrement plaidée en français et où l’accusé est unilingue français, elle n’est pas consciente qu’il est inconcevable qu’un tribunal rende un jugement dans une langue que ne comprend pas l’accusé.

Plutôt que de se récuser parce que sa connaissance du français était insuffisante, elle a préféré empocher le pognon et imposer sa langue à elle. Voilà, concrètement, ce que donne une magistrature égoïste, vivant dans sa tour d’ivoire.

Financé en sous-main par Ottawa, quand le Barreau du Québec — c’est-à-dire l’ordre professionnel des avocats et des juges du Québec — s’adresse aux tribunaux en 2018 pour tenter de faire invalider toutes les lois du Québec, cela n’est rien de moins qu’une trahison envers le Québec.

Ce complot a échoué parce qu’une assemblée générale spéciale des membres du Barreau a voté de justesse (à 52,5 %) en faveur de l’abandon de cette initiative insensée.

Même si elle a échoué, cette trahison est demeurée impunie. Et la meilleure punition serait de geler le salaire des juges pour les quatre prochaines années. Ou mieux : réduire leur salaire.

Ce qui nécessitera l’adoption d’un règlement de délégation d’actes en vue de la création de tribunaux populaires et un décret qui menacera d’emprisonnement les juges qui chercheront à saboter le système judiciaire.

Conclusion

Puisque les recommandations du Comité de la rémunération des juges sont sujettes à l’approbation par le Conseil des ministres, il serait préférable de refuser d’accorder à la magistrature les augmentations de salaire qu’elle réclame et de commencer dès maintenant à atténuer l’écart de rémunération qui se creuse depuis des décennies entre les couches sociales les plus riches et le reste de la société.

Références :
Comité de rémunération des juges – Des hausses de salaire de 22 % à 50 %, recommande un rapport
2100$ par jour pour examiner la paye des juges
Doit-on interdire l’accès à la magistrature aux avocats québécois unilingues français ?
Être condamné dans une langue qu’on ne comprend pas
Huawei : les différences de détention au Canada et en Chine
La DPCP et l’esprit de caste
Les tribunaux et la vieille au déambulateur
Ottawa finance la demande d’annulation de toutes les lois du Québec
Qui fait partie du fameux 1% le plus riche au Québec?
Rapport sur la rémunération des juges
Repenser les tribunaux

Laissez un commentaire »

| 2018-202X (années Legault), Justice, Politique québécoise | Mots-clés : , | Permalink
Écrit par Jean-Pierre Martel


Les zones de défense aérienne et la géopolitique

12 octobre 2021

En plus de leurs frontières terrestres, les pays qui ont accès à la mer possèdent des eaux territoriales (sur douze milles à partir de leurs côtes) et une zone économique exclusive (dont les limites sont à 200 milles de leurs côtes).

Encore plus étendue, la zone de défense aérienne (ZDA) sert à donner à un pays le temps de réagir à l’approche d’un aéronef éventuellement hostile.

En plus des États-Unis et du Canada (conjointement), plusieurs pays ont proclamé une ZDA : parmi eux, on compte le Bangladesh, la Chine, la Corée du Sud, l’Inde, l’Islande, le Japon, la Norvège, le Pakistan, le Royaume-Uni, et la Suède.

Contrairement aux espaces aériens nationaux (s’étendant sur douze milles nautiques ou 22,2 km à partir des côtes), les ZDA ne sont définies dans aucun traité et ne sont règlementées par aucun organisme international.

Puisque chaque pays définit la sienne selon son bon vouloir, il arrive que la ZDA d’un pays chevauche celle d’un autre.

Cliquez sur l’image pour l’agrandir

Dessinée par l’armée américaine, la ZDA de l’ile de Taïwan couvre partiellement le territoire de la Chine continentale. Voilà pourquoi les avions qui relient Shanghai à Hong Kong la survolent quotidiennement.

Ces jours-ci, des dizaines d’avions militaires chinois ont fait incursion près de Taïwan sans toutefois pénétrer dans son espace aérien.

En effet, l’ile est distante de 140 km de la Chine continentale, soit bien au-delà des limites des espaces aériens respectives de l’un et de l’autre.

Pour calmer les faucons de la guerre au sein du Congrès américain, Washington a fait fuiter l’information ultra-confidentielle selon laquelle toutes les simulations de guerre auxquelles s’est livré le Pentagon donnent les États-Unis perdantes s’ils se portaient à la défense de Taïwan en cas d’invasion chinoise.

Si Beijing avait réellement voulu faire la conquête militaire de Taïwan, ce serait déjà fait. Elle n’en serait pas à tourner autour du pot.

À mon avis, l’intimidation de Taïwan par Beijing est une erreur.

D’une part parce que l’ile est déjà consciente de sa vulnérabilité.

Et surtout parce que cette démonstration de force compromet des années d’efforts diplomatiques destinés à créer une Nouvelle route de la soie (terrestre) et le Collier de perles (portuaires), l’un et l’autre ayant pour but de faciliter l’exportation des marchandises chinoises et favoriser ainsi l’émergence de la Chine comme première puissance mondiale.

En somme, l’excès nationaliste de Xi Jinping est une aubaine pour les États-Unis.

La diplomatie chinoise a eu la vie facile à l’époque où les États-Unis étaient dirigés par un homme d’affaires totalement incompétent en matière de politique étrangère. Depuis l’élection de Joe Biden, les États-Unis sont fermement décidés à ne rater aucune occasion de contrer la montée en puissance de la Chine.

Quoi de mieux que d’inquiéter tous les pays qui l’entourent en la présentant comme une puissance expansionniste, ce que les démonstrations de force de Xi Jinping tendent eux-mêmes à prouver.

Références :
Frontière maritime
Zone d’identification de défense aérienne

Laissez un commentaire »

| Géopolitique | Mots-clés : , | Permalink
Écrit par Jean-Pierre Martel


Cimetière Notre-Dame-des-Neiges – 6e partie

12 octobre 2021
Monument de la famille Grandilli

En 1954, quand Maria Grandilli (née Sauro) décède, son mari Emiliano fait élever ce monument de style Art Nouveau à la gloire de la patronne de son épouse.

Monument de la famille Stivaletti

Sur le thème du caractère éphémère de la vie, ce monument représente, assise sur son trône massif, l’allégorie du temps tenant un sablier de la main droite.

Monument de la famille Varvaro

Entièrement en marbre de Carrare, le monument de la famille Stivaletti est un bel exemple de style Art Nouveau.



 
Le monument de la famille Cotroni représente une âme endormie, le haut du corps reposant sur un personnage féminin agenouillé, tendrement penché sur elle.

Allée des chapelles italo-québécoises
Monument de la famille Del Duchetto

En granite noir et en verre, ce monument asymétrique est un des plus beaux exemples d’Art contemporain à ce cimetière.

Stèle du monument de la famille Girolamo

Une des tendances les plus récentes dans l’art funéraire est la gravure à l’eau-forte.

Une allée du cimetière

Détails techniques : Panasonic GX1 infrarouge à spectre complet, objectif Lumix 14-45mm + filtre Лomo ж3-2* + filtre B+W KB20 + filtre Omega 80A
1re photo : 1/100 sec. — F/4,8 — ISO 160 — 23 mm
2e  photo : 1/320 sec. — F/5,1 — ISO 160 — 28 mm
3e  photo : 1/500 sec. — F/3,5 — ISO 160 — 14 mm
4e  photo : 1/60 sec. — F/4,5 — ISO 320 — 18 mm
5e  photo : 1/60 sec. — F/5,4 — ISO 200 — 33 mm
6e  photo : 1/80 sec. — F/4,7 — ISO 160 — 23 mm
7e  photo : 1/100 sec. — F/4,0 — ISO 160 — 14 mm
8e  photo : 1/100 sec. — F/5,6 — ISO 1600 — 45 mm
9e  photo : 1/80 sec. — F/4,9 — ISO 160 — 25 mm

Laissez un commentaire »

| Photo infrarouge, Photos de Montréal, Photos de voyage, Photos du Canada | Mots-clés : | Permalink
Écrit par Jean-Pierre Martel


La monarchie constitutionnelle canadienne vieillit mal

11 octobre 2021

Les démocraties parlementaires en Europe

Les démocraties parlementaires sont celles où les représentants élus par les citoyens exercent les pouvoirs de l’État.

La plupart des démocraties parlementaires européennes sont nées au XIXe siècle afin de répondre aux espoirs suscités par la Révolution française.

Parce que contrairement à la Révolution américaine (qui lui est antérieure), la Révolution française eut une influence qui dépassa largement les frontières du pays dans lequel où elle se déroula.

Après la défaite de Napoléon et la restauration des diverses dynasties que les armées napoléoniennes avaient renversées, les monarques acceptèrent de partager (de manière variable selon les pays) leur pouvoir avec un parlement élu au suffrage universel masculin (étendu aux femmes au XXe siècle).

Ce parlement était toutefois soumis à l’autorité royale.

Cette forme de gouvernement hybride entre la monarchie absolue et la démocratie parlementaire est appelée monarchie constitutionnelle.

Encore de nos jours, on compte douze monarchies constitutionnelles en Europe.

L’Angleterre était déjà une monarchie constitutionnelle lorsqu’éclata la Révolution française. Et c’est cette forme de gouvernement qu’elle imposa au Canada par le biais d’une loi coloniale adoptée par le parlement britannique en 1867. Appelée British North America Act, cette loi fit office de constitution canadienne jusqu’en 1982.

L’héritage colonial du système politique canadien

Au Canada comme en Grande-Bretagne, le peuple élit les députés d’une chambre basse appelée Chambre des Communes. Indirectement, le peuple élit également le chef du gouvernement puisque le parti qui fait élire le plus de députés forme le gouvernement.

Les lois de la Chambre des Communes sont soumises à l’approbation d’une chambre haute — appelée Sénat à Ottawa et Chambre des Lords à Londres — et finalement à la sanction purement symbolique du monarque (ou de son représentant).

Alors que la Chambre des Lords est composée de membres
à vie nommés par le monarque (dont certains sont des lords héréditaires, issus de la noblesse anglaise), le Sénat canadien est composé exclusivement de nominations politiques.

Toutefois, près de 40 % des Québécois sont inaptes à y être nommés. En effet, en vertu de dispositions constitutionnelles remontant à 1867 (mais encore en vigueur), on exige du sénateur qu’il soit propriétaire foncier.

Depuis 1867, on ne peut être nommé au Sénat que si on possède des terres d’une valeur minimale de 4 000 dollars dans la province ou le territoire que l’on représente ainsi que des propriétés mobilières et immobilières d’une valeur minimale de 4 000 autres dollars en sus de toutes ses dettes et obligations.

Les exigences constitutionnelles de 1867 avaient pour but de s’assurer que le Sénat canadien représenterait l’élite économique (sic) du Canada.

Ces exigences ont été reconduites dans la Canadian Constitution de 1982. Toutefois, dans la mesure où ces montants n’ont pas été indexés à l’inflation, ils sont un obstacle moindre qu’à l’origine.

Même parmi le 60 % (approximativement) de Québécois propriétaires, la majorité d’entre eux ne peuvent pas être nommés au Sénat tant qu’ils n’auront pas payé leur hypothèque.

Au Canada, le pouvoir du peuple de choisir ses dirigeants est limitée à la chambre basse d’un parlement bicaméral (c’est-à-dire à deux chambres).

Quand une discrimination basée sur l’argent empêche la grande majorité de la population d’un pays de pouvoir accéder à une des deux chambres d’un parlement bicaméral, ce pays ne peut pas être qualifié de démocratique.

Lorsque Justin Trudeau déclare que le Canada est un pays post-national, s’il veut dire qu’il est tellement dépourvu d’identité propre qu’il pourrait facilement disparaitre — s’annexer aux États-Unis, par exemple — sans que personne ne voit de différence, il a raison.

Mais cela ne change pas le fait que sa structure gouvernementale est celle d’une monarchie constitutionnelle, soit une structure totalement dépassée au XXIe siècle.

Les mœurs politiques au pays

Dans les vieilles démocraties nées au XIXe siècle, l’histoire politique est une succession de dictatures dont la durée est celle du mandat obtenu.

Le pouvoir du peuple ne s’exprime qu’au moment du scrutin. Une fois élu, un gouvernement majoritaire est doté de tous les pouvoirs jusqu’à l’élection suivante.

Par exemple, si la dernière tentative d’Ottawa de tripler (de 5,0 ppm à 15,0 ppm) le taux maximal de glyphosate dans le blé canadien a échoué, c’est parce que cette décision a été annoncée à la veille du déclenchement des élections.

Autrement, elle serait passée comme lettre à la poste. Comme chacune des décisions antérieures qui ont progressivement fait augmenter le taux maximal de 0,1 ppm à 5,0 ppm (50 fois plus) au fil des années.

Une campagne électorale ne comporte pas d’obligations contractuelles. En d’autres mots, rien n’oblige le politicien à réaliser ses promesses.

Une fois élu, le politicien fédéral pourra oublier les milliards d’arbres qu’il avait promis de faire planter.

Son collègue au niveau municipal pourra oublier les dizaines de milliers de logements sociaux qu’il avait promis de faire construire; parce que c’est toujours la faute d’un palier de gouvernement supérieur si cela ne se fait pas.

Et si certaines promesses nous sont familières — comme la gratuité du transport en commun aux étudiants ou aux retraités — ce n’est pas une illusion. Comme ces autoroutes promises depuis des décennies, il est important d’éviter de réaliser trop vite les promesses qui ‘marchent’ et qui pourraient encore ‘marcher’ à l’élection suivante…

Quant aux grands enjeux, notamment au sujet de l’environnement, rien de mieux qu’une promesse ambitieuse étendue deux ou trois décennies. En faisant une telle promesse, le chef d’un parti promet que ceux qui lui succèderont à la tête de l’État au cours des 20 ou 30 prochaines années la réaliseront pour lui. Ce n’est pas forçant.

L’important est de prendre le pouvoir. Une fois cela fait, les hasards de la vie fournissent toujours, sans qu’on les cherche, la justification aux promesses brisées.

Faire table rase

Tout cela dure depuis plus de 150 ans.

Il faudrait être naïf pour croire qu’on peut réformer le Canada; les changements nécessaires sont tellement fondamentaux qu’ils nécessiteraient une refonte complète de la Canadian Constitution de 1982.

Or cette constitution est verrouillée; il est impossible de l’amender de manière substantielle.

En Islande, la Révolution des casseroles a été possible parce que ce pays est petit et que son gouvernement peu militarisé est constamment à la merci de la colère du peuple.

Le Canada, lui, est une monarchie constitutionnelle qui a mal vieilli.

Ce genre de pays convenait à l’époque où le peuple était illettré. De nos jours, les citoyens se contentent de moins en moins d’être consultés une fois par quatre ans.

Pour vivre dans un pays où, en tout temps, le peuple peut ramener à l’ordre n’importe quel palier de gouvernement qui s’égare — en d’autres mots, un pays où le peuple peut destituer ses dirigeants politiques n’importe quand — rien de mieux que de créer un pays à neuf et de choisir tous ensemble comment il devrait fonctionner.

Vous voyez ce que je veux dire ?

Complément de lecture : Corruption fédérale : les voyages forment la vieillesse

Un commentaire

| le prix du fédéralisme, Politique canadienne | Mots-clés : , | Permalink
Écrit par Jean-Pierre Martel


Le cimetière Notre-Dame-des-Neiges – 5e partie

9 octobre 2021
Calvaire près de l’entrée Côte-des-Neiges
Monument d’une adolescente



 
Surmontée de la statue d’un pompier, cette colonne a été érigée en l’honneur de tous les pompiers montréalais morts en devoir. Derrière elle s’alignent les modestes pierres tombales individuelles des pompiers concernés.

Monument de la famille O’Neill
Caveau de la famille Skelly

Ce caveau rappelle la façade de l’Église de la Sainte-Trinité de Paris.

Monument à Jonathan-Saxton Campbell Würlete

Né dans la ville de Québec, l’avocat Würlete (1825-1904) fut juge à la Court of King’s Bench, devenue depuis Cour d’appel du Québec.

Monument de la famille Gibeault

Dans des églises européennes, la vitrine au bas de certains autels contient le corps momifié d’un saint.

Ce monument de la famille Gibeault fait allusion à cette coutume macabre en montrant une statue représentant le Christ reposant dans sa sépulture.

Caveau de Claude Mélançon

D’inspiration égypto-babylonienne, ce caveau ne passe pas inaperçu.

Monument de la famille Nantel

Détails techniques : Panasonic GX1 infrarouge à spectre complet, objectif Lumix 14-45mm + filtre Лomo ж3-2* + filtre B+W KB20 + filtre Omega 80A
  1re photo : 1/160 sec. — F/4,5 — ISO 160 — 21 mm
  2e  photo : 1/60 sec. — F/5,3 — ISO 1000 — 30 mm
  3e  photo : 1/100 sec. — F/4,5 — ISO 160 — 16 mm
  4e  photo : 1/100 sec. — F/5,6 — ISO 400 — 45 mm
  5e  photo : 1/200 sec. — F/4,0 — ISO 160 — 17 mm
  6e  photo : 1/60 sec. — F/4,5 — ISO 200 — 14 mm
  7e  photo : 1/160 sec. — F/4,8 — ISO 160 — 23 mm
  8e  photo : 1/80 sec. — F/4,5 — ISO 160 — 14 mm
  9e  photo : 1/60 sec. — F/4,5 — ISO 160 — 14 mm
10e  photo : 1/125 sec. — F/4,6 — ISO 160 — 22 mm

Laissez un commentaire »

| Photo infrarouge, Photos de Montréal, Photos de voyage, Photos du Canada | Mots-clés : | Permalink
Écrit par Jean-Pierre Martel


Les Pandora Papers : pour en finir avec les paradis fiscaux

7 octobre 2021

Évitement fiscal vs évasion fiscale

L’évitement fiscal consiste à utiliser légalement les failles du système fiscal d’un État afin d’y payer moins d’impôt.

Par contre, l’évasion fiscale consiste à utiliser différents stratagèmes comptables afin de déplacer frauduleusement les revenus réalisés dans un pays vers des pays à très faible taux d’imposition (surnommés ‘paradis fiscaux’).

Malheureusement, il suffit de permettre la délocalisation des profits pour blanchir l’évasion fiscale et ainsi la légaliser. C’est ce qu’ont fait de nombreux pays, dont le Canada.

Si bien qu’il n’y a pas de distinction entre les deux; l’évitement fiscal est de l’évasion fiscale légalisée.

Cette pratique est même officiellement encouragée pour permettre aux entreprises ‘canadiennes’ d’être plus concurrentielles.

Dans la mesure où n’importe quelle personne fortunée peut s’incorporer et jouir du même privilège, la légalisation de l’évasion fiscale équivaut à dispenser les possédants du financement des gouvernements, faisant ainsi reposer le poids fiscal de l’État sur les épaules de la classe moyenne.

Les documents de Pandore

Une fuite récente de 11,9 millions de documents confidentiels provenant de quatorze cabinets d’avocats permet de constater que l’évasion fiscale se porte bien.

Que ce soit les Luxembourg Leaks (révélés en 2014), les Panama Papers (révélés en 2016), les Paradise Papers (révélés en 2017), les Luanda Leaks (révélés en 2020), ou ces nouveaux documents (appelés documents de Pandore), le profil est le même; des centaines de responsables publics, des dizaines de chefs d’État et de milliardaires cachent leur argent dans des paradis fiscaux afin d’échapper au fisc, et ce en toute légalité.

Le Consortium international des journalistes d’investigation va plus loin. Il conclut que les sociétés créées dans les paradis fiscaux sont entourées d’un secret qui permet de cacher des flux d’argent illicites permettant la corruption, le blanchiment d’argent, l’évasion fiscale et le financement du terrorisme.

Les solutions

Abolir les paradis fiscaux

L’idée est évidente. Mais tout seul, ce moyen ne permet pas de mettre fin à l’évasion fiscale. Prenons un exemple.

N’importe quelle minière peut prétendre que son mode d’extraction est un secret industriel. Il lui suffit de transférer les droits d’auteur de ce procédé secret à sa succursale située aux Bahamas pour avoir le droit de collecter des droits d’utilisation auprès de chacune des succursales de cette minière à travers le monde (dont la canadienne).

En pareil cas, le flux d’argent n’est pas le résultat de la délocalisation des profits, mais le résultat du simple acquittement d’un droit d’utilisation. Le résultat est le même.

En somme, la délocalisation de la propriété intellectuelle permet une évasion fiscale impossible à combattre en raison des traités internationaux qui protègent les droits d’auteur.

Imposer une taxe minimale sur le chiffre d’affaires

En plus de l’impôt sur les profits, l’État peut imposer une taxe minimale sur le chiffre d’affaires qui est réalisé au pays. Cette taxe s’appliquerait également aux revenus des Canadiens qui ont choisi d’incorporer leurs activités professionnelles.

En somme, il s’agit d’une taxe de type GAFA qui s’ajoute à la TVA (ou Taxe sur la valeur ajoutée).

Punir les fraudeurs

Par le biais de la Foreign Account Tax Compliance Act (adoptée en 2010), les États-Unis obligent les banques étrangères à dévoiler les noms des Américains qui ont ouvert des comptes auprès d’elles. Le Canada ne possède pas une telle loi, préférant ne pas le savoir.

De plus, au Canada, il y a une justice pour les riches et une justice pour les pauvres.

C’est ce qui explique que de riches Canadiens condamnés à l’emprisonnement peuvent purger leur peine dans leur riche demeure, entourés de toutes les commodités et y donner même des réceptions.

C’est ce qui explique également qu’à la suite de la tragédie de Lac-Mégantic, par exemple, on a tenté de faire condamner des subalternes en évitant soigneusement d’accuser les vrais responsables, soit les patrons de la compagnie ferroviaire.

Lorsque le fisc canadien trouve qu’une riche personne est responsable d’évasion fiscale, il se contente de lui demander de verser les sommes dues, sans payer d’intérêts ni de pénalités.

Du coup, tous ceux qui sont tentés par la fraude fiscale ont intérêt à s’y adonner puisque dans le meilleur des cas, ils épargneront de l’argent et dans le pire, ils paieront ce qu’ils auraient payé de toute manière s’ils étaient demeurés honnêtes.

Les riches contribuables ont les moyens de se prendre un avocat et de faire trainer les procédures à leur sujet. Pour le ministère du Revenu, il devient alors plus économique de s’entendre à l’amiable avec les fraudeurs que d’engager des procédures couteuses en vue de leur condamnation.

Cette évaluation du rapport prix-bénéfice ne se justifie que dans une perspective néolibérale, en vertu de laquelle l’État est géré comme une entreprise privée. Et puisqu’il est impossible d’évaluer le prix de la justice sociale, on l’estime dépourvue de valeur.

C’est cette façon de voir les choses que partagent tous les partis politiques fédéraux susceptibles d’exercer le pouvoir.

Le Jour de la jalousie

Le 1er novembre, les Finlandais célèbrent la Journée nationale de la jalousie.

Ce jour-là, le ministère du Revenu rend public le revenu imposable de tous les citoyens. Il suffit d’en faire la demande pour apprendre combien gagne une célébrité, votre voisin, un dirigeant d’entreprise (votre patron, par exemple), ou un collègue qui effectue le même travail que vous.

Toutefois, depuis 2014, le ministère a décidé d’informer la personne concernée de l’identité des gens qui demandent à connaitre ses revenus. Ce qui a fait chuter dramatiquement le nombre de requêtes…

Ce qui n’empêche pas les journalistes de publier des articles comparatifs, soulignant au passage des rémunérations suspectes, suscitant les soupçons du fisc.

Retirer le droit fiscal du champ de pratique des avocats

Ce n’est pas une coïncidence si tous les grands scandales relatifs à l’évasion fiscale naissent de fuites de documents provenant de grands cabinets d’avocats-fiscalistes.

Dans tous les cas, ces cabinets ont pris contact avec des banques installées dans des paradis fiscaux, ont appris la manière de créer une constellation de sociétés-écrans destinée à opacifier les transferts de fonds, et ont développé pour leur clientèle un petit guide facile de la fraude fiscale basé sur un modus opérandi standardisé, propre à chaque cabinet d’avocats.

Et c’est derrière le paravent de leur secret professionnel que se cachent les fraudeurs.

Normalement, ce devrait être auprès d’un comptable que le contribuable prend conseil au sujet des moyens de payer le moins d’impôt possible.

Le rôle des avocats devrait se limiter à vulgariser publiquement le droit fiscal ou de l’expliquer privément à des comptables de manière à ce que ces derniers puissent conseiller le mieux possible leur clientèle.

Tant chez les comptables que chez les avocats, la loi permet la levée du secret professionnel lorsqu’il sert de paravent à la commission d’un délit.

Toutefois, les obstacles à la levée du secret professionnel sont beaucoup plus importants chez les avocats que chez les comptables.

Tout comme l’Ordre des comptables, le Barreau du Québec est le défenseur des utilisateurs des services de leurs membres. Mais à la différence du premier, le Barreau est aussi un puissant syndicat professionnel, farouche défenseur des privilèges de ses membres.

À titre d’exemple, j’ai eu l’occasion de travailler avec une avocate congédiée par le Barreau du Québec — elle y œuvrait à titre de syndic-adjointe — parce qu’elle avait osé porter plainte contre un avocat puissant…

D’autre part, les avocats poursuivis par l’État peuvent compter sur l’esprit de caste de leurs collègues nommés à la magistrature. Les comptables ne jouissent pas d’un tel avantage.

Bref, s’attaquer aux paradis fiscaux serait beaucoup plus facile à partir du moment où seuls les comptables auraient le droit de prodiguer leurs conseils fiscaux directement aux contribuables ou aux entreprises.

Y parvenir serait toutefois une tâche titanesque puisque la profession juridique en tire d’immenses bénéfices qu’elle défendra bec et ongles.

Conclusion

À la campagne électorale de 2015, Justin Trudeau promettait de mettre fin aux paradis fiscaux.

Fort de cette promesse, Gabriel Ste-Marie, député du Bloc Québécois, présentait en octobre 2016 la motion M-42 à la Chambre des Communes. Cette motion visait à mettre un terme à l’évitement fiscal à la Barbade, le principal paradis fiscal utilisé jusque-là par des Canadiens.

Étonnamment, un député libéral vota pour tandis que 172 députés libéraux votèrent contre. Tous les députés conservateurs votèrent contre. Seuls le NPD (39 votes), le Bloc Québécois (10 votes) et le Parti Vert (1 vote) ont appuyé la résolution.

Pire, en juin 2017, le gouvernement Trudeau ajoutait les iles Cook à la liste canadienne des endroits où les richissimes contribuables peuvent légalement cacher leur argent.

La conclusion est claire; peu importe ce qu’on nous promet, le Canada n’a pas l’intention de s’attaquer aux paradis fiscaux. En d’autres mots, tolérer les paradis fiscaux est le prix du fédéralisme canadien.

C’est une des nombreuses raisons qui m’incitent à être indépendantiste : la naissance d’un pays est une occasion de faire table rase du passé et notamment de l’établir sur des bases différentes de ces vieilles démocraties libérales, nées au XIXe siècle, sclérosées et impuissantes face à la montée des inégalités sociales.

En particulier, pourquoi ne pas créer un pays où règne la déclaration publique obligatoire de le fortune personnelle (un peu comme en Finlande) et où tout secret professionnel dans le domaine fiscal serait aboli ?

Références :
Est-il juste que les riches paient autant d’impôt ?
Évasion fiscale
« Journée de la jalousie » : quand la Finlande rend publics les revenus fiscaux de tous ses citoyens
Le Canada et les paradis fiscaux
La DPCP et l’esprit de caste
Le fédéral, les paradis fiscaux et l’indépendance du Québec
Motion M-42 : résultats du vote
Pandora Papers
Pour la déclaration obligatoire des investissements des élus dans les paradis fiscaux
Si le Canada voulait vraiment lutter contre les paradis fiscaux…
Une machine à déterrer l’hypocrisie
Vive les paradis fiscaux !

Laissez un commentaire »

| Économie, le prix du fédéralisme, Politique canadienne | Permalink
Écrit par Jean-Pierre Martel


Une fête des châtaignes à l’automne ?

6 octobre 2021

À Prague

Une des nombreuses choses qui m’avaient plu lors mon voyage à Prague en 2008, c’était que ses parcs étaient plantés de pommiers.

À l’automne, la couleur rouge de leurs fruits décorait les espaces verts de la capitale.

Puisque ces arbres matures dataient de l’ère soviétique, cela signifie que malgré les inconvénients — ces pommes au sol qui attirent la vermine — l’avantage de nourrir gratuitement la population à l’automne avait prévalu.

À Paris



 
À l’automne 2003, au lendemain de mon arrivée à Paris, j’avais été au Bazar de l’Hôtel de Ville me procurer des adaptateurs pour mes appareils électriques.

En sortant de ce magasin à grande surface, j’avais aperçu un vendeur de rue qui offrait des marrons chauds. C’est ainsi que j’apprenais deux choses; que ‘marron’ n’était pas seulement une couleur et que les marrons, ça se mangeait.

Le jeune vendeur les faisait rôtir sur le couvercle troué et renversé d’une poubelle chauffante.

Par curiosité, je lui en avais acheté. Il me les avait servis dans un cône de papier journal.

Tout en marchant sur la rue de Rivoli vers l’Est, puis sur la rue Saint-Antoine qui la prolonge, j’écaillais avec soin les marrons afin de ne pas rien laisser tomber par terre.

Cet aliment avait bon gout. Comme une noisette pâteuse au gout sucré.

Si bien qu’à chacun de mes voyages ultérieurs à Paris, j’ai voulu retrouver ce plaisir que j’avais découvert dans la capitale française.

Au Portugal

Vendeur de marrons à Lisbonne
Vendeur de marrons à Porto

En voyage à Lisbonne puis à Porto, j’ai réalisé que cette coutume existait également dans de nombreuses autres villes européennes.

Sauf que dans ces deux villes portugaises, les marrons sont vendus couverts de cendre blanche cancérigène.

À Montréal

Cet après-midi, je suis retourné au cimetière Notre-Dame-des-Neiges pour y prendre d’autres photos et en rapporter des marrons.

Parce qu’au cours de mes trois visites précédentes, j’ai observé que ce cimetière est planté de très nombreux marronniers.

Malheureusement, leurs graines — les marrons au sens strict du terme — sont amères et toxiques.

En effet, le mot ‘marron’ est à la fois le nom exact des noix toxiques du marronnier, et le surnom que portent les grosses châtaignes (le fruit du châtaignier) qui leur ressemblent beaucoup, mais qui sont comestibles.

Si bien que le 1,6 kg de marrons que j’ai rapporté du cimetière servira à nourrir les écureuils de mon quartier puisqu’ils semblent résistants à leurs effets toxiques (si j’en juge par le fait que les écureuils du cimetière s’en régalent).

D’où la suggestion suivante.

La fête des châtaignes

Nous sommes actuellement en campagne électorale municipale et les partis se cherchent des promesses afin de séduire les électeurs.

Le châtaignier commun, originaire d’Europe, ne peut s’adapter aux rigueurs de l’hiver québécois.

Pourquoi ne pas mandater le Jardin botanique de Montréal de créer un cultivar apte à vivre au Québec ?

Une fois qu’on en aura testé sa résistance au chancre du châtaignier et à d’autres maladies, il suffirait d’abattre tous les marronniers du cimetière Notre-Dame-des-Neiges et leur substituer ces nouveaux châtaigniers et ainsi donner naissance à une nouvelle fête familiale montréalaise.

Cette fête se déroulerait tous les automnes. On viendrait en famille ramasser les millions de châtaignes au sol et les ramener à la maison pour les apprêter.

Ce beau grand cimetière se transformerait donc en parc qui s’égaierait le temps d’une saison du rire des enfants.

Un commentaire

| Politique municipale, Urbanisme | Mots-clés : , , | Permalink
Écrit par Jean-Pierre Martel


Le dieu cerf de l’église Saint-Eustache

5 octobre 2021
Nef de Saint-Eustache

J’ai toujours eu un attachement particulier pour l’église Saint-Eustache de Paris. Essentiellement parce que c’était l’église paroissiale de mon ancêtre, Honoré Martel, arrivé en Nouvelle-France le 30 juin 1665.

Il est très émouvant de se retrouver dans un lieu presque intact depuis plus de 350 ans et marcher sur les mêmes dalles qu’il empruntait pour y prendre place tous les dimanches.

Voilà pourquoi je suis toujours intéressé par les nouvelles concernant cette église.

On apprend aujourd’hui que la paroisse de Saint-Eustache a trouvé une nouvelle source de financement ses bonnes œuvres : la vente d’un parfum appelé Le dieu cerf.

Pourquoi ce nom ?

Au premier siècle de notre ère, le général romain Placidas aurait été témoin d’un miracle qui aurait provoqué sa conversion au christianisme et son baptême sous le nom d’Eustathios (devenu Eustache).

Wikipédia raconte le récit de ce miracle (aujourd’hui contesté) :

Un jour que le général Placidas, encore païen, chassait avec sa suite dans la montagne, il rencontra une harde de cerfs, dont un lui parut plus grand et plus beau que les autres.

Distançant ses compagnons, il le poursuivit pour le tuer mais, quand il l’eut rattrapé, il vit un crucifix qui brillait entre ses cors.

Alors le cerf, recevant du Seigneur le pouvoir de parler en son nom, lui dit : « Placidas, pourquoi me poursuis-tu ? Je suis le Christ, que tu honores sans le savoir, et je suis venu sous cette forme pour te sauver et, à travers toi, sauver aussi tous les idolâtres.»

Au début du XIIe siècle, ce qu’on croyait être les reliques de saint Eustache furent acquises par l’abbaye de Saint-Denis, puis confiées à la chapelle Sainte-Agnès, située dans le quartier parisien des Halles.

Dans les décennies qui suivirent, une forte croissance démographique nécessita le remplacement de cette chapelle par un nouveau lieu de culte beaucoup plus vaste qu’on dédia à saint Eustache en raison des reliques qu’il était appelé à conserver.

Avant d’être supplanté par saint Hubert, saint Eustache fut pendant des siècles le patron des chasseurs. Il était coutumier de le représenter près d’un cerf portant un crucifix ou une croix entre ses cors.

C’est donc à partir de tout cela que fut décidé de nommer le parfum Le dieu cerf.

Décrit comme une eau de Cologne universelle, ce parfum sera vendu au prix de 60 euros. Ses bénéfices iront à des œuvres de solidarité.

Son bouquet olfactif réunit des huiles de bergamote, de néroli et de galbanum autour d’un cœur floral de lavandin, de romarin et de rose. Le tout sur un fond boisé d’huile de patchouli, de mousse de chêne et de bois de santal.

Références :
Eustache de Rome
Honoré Martel (1632 – 1712)
L’église Saint-Eustache produit son propre parfum
Saint-Eustache

Détails techniques de la première photo : Olympus OM-D e-m5 mark II, objectif M.Zuiko 12-40mm F/2,8 — 1/80 sec. — F/2,8 — ISO 3200 — 12 mm

Un commentaire

| Divers | Permalink
Écrit par Jean-Pierre Martel


Le cimetière Notre-Dame-des-Neiges – 4e partie

3 octobre 2021
Entrée Decelles du cimetière

Plus dispendieux, les monuments funéraires soulignent toujours l’importance sociale des familles qui les ont fait construire.

Plus modestes, les pierres tombales ont évolué vers une standardisation au fur et à mesure que se concentrait l’industrie funéraire. Au point que les pierres tombales les plus récentes semblent avoir été choisies par catalogue.

Les monuments et pierres tombales qui suivent sont des exemples de créativité.

Pierre tombale de la famille Lambert
Monument de la famille Bissonnette
Monument de la famille Desjardins

Inspirés à des degrés divers par l’Art nouveau franco-belge, les trois exemples ci-dessus montrent à quel point ce style convient bien pour exprimer la douce résignation face à la mort et la subjectivité de l’attachement aux disparus.

Monument de la famille Cuccioletta

Le décor sculpté de cette piéta fait penser au Romantisme national scandinave, tirant sa source dans ce cas-ci de l’Art roman.

Pierre tombale de la famille Venne

Avec cette pierre tombale de style Art déco, la famille Venne choisit d’honorer ses défunts avec sobriété et raffinement.

Monument de la famille Cosentino

Tout comme l’Art nouveau, l’Art déco a adopté divers aspects selon les pays. Sans aucune référence explicite à l’Empire romain, cet impressionnant monument en marbre de Carrare respire le classicisme italien.

Monument de la famille Capra

Jouant sur les contrastes entre le marbre blanc et le granite noir, de même que celui entre le géométrique et le sinueux, ce monument Art déco est un chef-d’œuvre moderne.

Monument de la famille Gattuso

Autre bel exemple de l’association du marbre de Carrare et du granite, ce monument de la famille Gattuso est empreint de sérénité.

Détails techniques : Panasonic GX1 infrarouge à spectre complet, objectif Lumix 14-45mm + filtre Лomo ж3-2* + filtre B+W KB20 + filtre Omega 80A
1re photo : 1/60 sec. — F/5,4 — ISO 200 — 33 mm
2e  photo : 1/125 sec. — F/3,5 — ISO 160 — 14 mm
3e  photo : 1/60 sec. — F/4,8 — ISO 320 — 23 mm
4e  photo : 1/60 sec. — F/4,8 — ISO 250 — 23 mm
5e  photo : 1/60 sec. — F/5,1 — ISO 320 — 28 mm
6e  photo : 1/100 sec. — F/3,5 — ISO 160 — 14 mm
7e  photo : 1/60 sec. — F/3,5 — ISO 160 — 14 mm
8e  photo : 1/125 sec. — F/3,5 — ISO 160 — 14 mm
9e  photo : 1/80 sec. — F/4,6 — ISO 160 — 22 mm

Laissez un commentaire »

| Photo infrarouge, Photos de Montréal, Photos de voyage, Photos du Canada | Mots-clés : | Permalink
Écrit par Jean-Pierre Martel


Le laisser-faire sanitaire à l’école primaire québécoise

2 octobre 2021
Cliquez pour démarrer

Au printemps 2020, à l’époque où il n’existait pas de vaccin contre le Covid-19, la Santé publique du Québec estimait qu’il fallait laisser se développer l’immunité naturelle, c’est-à-dire laisser les gens attraper le Covid-19.

La capitulation au virus faisait alors office de doctrine sanitaire.

Depuis, l’immense majorité — plus précisément 85,6 % — des adultes et des adolescents québécois sont adéquatement vaccinés contre ce virus. Mais pas les enfants puisqu’il n’existe pas encore de vaccin pour eux. Ça viendra.

D’ici là, l’objectif de la Santé publique à l’école primaire, c’est de laisser les tout-petits l’attraper.

En effet, lors d’une conférence de presse tenue jeudi dernier, le directeur de la Santé publique avouait candidement :

« On n’a pas l’intention de contrôler les éclosions en milieu scolaire. Ce qui va contrôler les éclosions en milieu scolaire, ça va être la vaccination des tout-petits.»

On ne pouvait pas être plus clair.

À la fin de l’année scolaire 2020-2021, les écoliers et le personnel scolaire représentaient 38,4 % de toutes les personnes officiellement atteintes par le Covid-19 au Québec.

En raison de la contagiosité extrême du variant Delta, de l’impossibilité actuelle de vacciner les enfants et du grand nombre de contacts par élève, l’école primaire deviendra d’ici peu la plaque tournante de la propagation de ce variant au Québec.

D’ici à ce que la vaccination des enfants soit autorisée, la Santé publique laissera donc le variant Delta se répandre dans les écoles primaires, notamment en n’imposant pas le port du masque et en n’effectuant pas de tests de dépistage.

Toutefois, lorsque la situation épidémiologique sera jugée préoccupante — en d’autres mots, quand les choses iront tellement mal dans une région que les hôpitaux y seront menacés de saturation — on imposera alors le port du masque et on effectuera un dépistage conditionnel à l’autorisation préalable de chaque parent.

Aux niveaux préscolaires et primaires, lorsqu’on compare le nombre officiel de cas cette année au nombre de cas l’an dernier à la même date, on obtient ce qui suit. Précisons que les pourcentages sont ceux comparativement à l’ensemble des cas de Covid-19 dans la population québécoise.


Nombres de cas et importance relative de la contamination par Covid-19 aux niveaux préscolaires et primaires

Semaines N. en 2020 N. en 2021 % en 2020 % en 2021
3e d’aout 0 cas 9 cas 0 % 1,6 %
4e d’aout 7 cas 76 cas 4,8 % 10,0 %
1re de septembre 20 cas 160 cas 7,3 % 17,6 %
2e de septembre 46 cas 257 cas 10,1 % 25,0 %
3e de septembre 79 cas 306 cas 9,6 % 30,7 %
4e de septembre 96 cas 276 cas 9,1 % 35,8 %

En somme, après un seul mois de rentrée scolaire, le nombre de cas actuels chez les tout-petits correspond à 287 % de celui observé à même date l’an dernier : 96 cas le 27 septembre 2020 vs 276 cas le 26 septembre 2021.

Quant au pourcentage des cas actuels aux niveaux préscolaires et primaires, il représente déjà 35,8 % de tous les cas au Québec alors que l’an dernier, ce pourcentage était celui atteint par l’ensemble du système éducatif québécois en fin d’année scolaire.

Les toutes premières semaines de la rentrée scolaire de cette année nous indiquent que la Santé publique atteindra facilement son objectif de laisser le Covid-19 infecter massivement les écoliers du primaire.

Références :
Données sur les éclosions de COVID-19 au Québec
Le Covid-19 à l’école primaire : la CAQ met en péril la santé de nos enfants
Legault mise sur l’«immunité naturelle» des Québécois
Précisions concernant le dépistage du variant Delta à l’école primaire
Transcription de la conférence de presse du 30 septembre 2021

Pour consulter tous les textes de ce blogue consacrés au Covid-19, veuillez cliquer sur ceci

Laissez un commentaire »

| Covid-19, Santé | Mots-clés : , | Permalink
Écrit par Jean-Pierre Martel


%d blogueurs aiment cette page :