Le 1er janvier 2011, la taxe de vente du Québec (TVA) a été haussée à 8,5%. Cette taxe s’ajoute à la Taxe sur les produits et services (TPS) de 5% du gouvernement fédéral. En d’autres mots, la taxe provinciale est partiellement une taxe sur une autre taxe. Si bien que le taux combiné de ces deux taxes est le 13,92%.
Pour chacune des dix provinces canadiennes, les taxes de vente sont les suivantes.
• l’Alberta : 5%
• la Colombie britannique : 12%
• l’île-du-Prince-Édouard : 15,5%
• le Manitoba : 12%
• la Nouvelle-Écosse : 15%
• le Nouveau-Brunswick : 13%
• l’Ontario : 13%
• le Québec : 13,92%
• la Saskatchewan : 10%
• Terre-Neuve : 13%
L’équivalent européen, s’appelle la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA). En 2010, six pays de l’Union européenne ont haussé leur TVA : ce sont l’Espagne, la Finlande, la Grèce, le Portugal, la Roumanie et le Royaume-Uni.
On trouvera ci-dessous les taux qui prévalent actuellement parmi les 27 membres de l’Union européenne.
• l’Allemagne : 19%
• l’Autriche : 20%
• la Belgique : 21%
• la Bulgarie : 20%
• Chypre : 15%
• le Danemark : 25%
• l’Espagne : 18%
• l’Estonie : 20%
• la Finlande : 23%
• la France : 19,6%
• la Grèce : 23%
• la Hongrie : 25%
• l’île de Malte : 18%
• l’Irlande : 21%
• l’Italie : 20%
• la Lettonie : 22%
• la Lithuanie : 21%
• le Luxembourg : 15%
• les Pays-Bas : 19%
• la Pologne : 23%
• le Portugal : 23%
• la République tchèque : 20%
• la Roumanie : 24%
• le Royaume-Uni : 20%
• la Slovaquie : 20%
• la Slovénie : 20%
• la Suède : 25%
En somme, les deux pays les plus peuplés de l’Union européenne — soit l’Allemagne et la France — ont des taxes de vente environ 50% plus élevées que celles du Québec.
Références :
Sales taxes in Canada
Taux de TVA appliqués dans les Etats membres au 1er janvier 2011
Écrit par Jean-Pierre Martel